Les Conditions d’Utilisation d’AGKidZone.com
Bienvenue à AGKidZone.com et Parents.AGKidZone.com!
On vous invite à lire ce Contrat de Conditions d’Utilisation attentivement, car il décrit les conditions que vous et votre enfant doit suivre au cours de votre visite sur le site web.
On pourrait modifier, rajouter, effacer ou autrement changer les dispositions de ce contrat de temps en temps. Au moment où on fait des changements dans ce contrat, nous allons vous notifier en conséquence et nous demanderons votre accord à ce moment-là. Si vous n’êtes pas d’accord avec ses changements, vous et votre enfant n’aurez plus la possibilité de continuer d’utiliser le site.
1. Utilisation du Site
Nous mettons ce site web à la disposition des enfants et de leurs amis et familles. Nous voulons qu’il soit une expérience agréable et sans risques pour tous les utilisateurs. En conséquence, les utilisateurs du site ne doivent pas:
- utiliser le site web de manière à offenser ou intervenir dans l’utilisation su site web par les autres;
- soumettre sur le site web des matériels qui transgressent la loi;
- soumettre sur le site web des matériels qui transgressent ou portent atteinte aux droits des autres, incluant (mais sans se limiter à) des matériels qui
- calomnient, diffament ou envahissent la vie privée des autres;
- sont pornographiques ou obscènes;
- violent les droits de propriété intellectuelle des autres, y inclus les droits d’auteur de tout tiers;
- prônent des activités illégales;
- font publicité ou autrement sollicitent des fonds ou représentent une sollicitation de produits ou services; ou
- sont traités comme confidentiels en conformité avec un contrat ou une politique;
- tenter de contourner les systèmes de sécurité du site web;
- tenter de gagner accès au site web d’une manière frauduleuse;
- tenter de gagner accès aux comptes des autres utilisateurs;
- tenter d’apprendre le mot de passé d’un autre utilisateur ou les informations d’identification personnelle par tout moyen, y inclus l’usage du site web ou par la communication par e-mail;
- tenter d’utiliser le site web pour d’autres raisons que celles que AGKidZone.com, à sa discrétion, peut décider;
- charger ou soumettre des données qui contiennent des virus et d’autres codes informatiques, des fichiers endommagés ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de ou perturber des logiciels, matériels, réseaux, télécommunications, serveurs ou d’autres équipements.
AGKidZone.com se réserve le droit, à sa discrétion, d’éliminer tout utilisateur ou de bloquer le compte de tout utilisateur qui transgresse les dispositions de ce contrat de Conditions d’Utilisation.
2. Contenu publié par l’Utilisateur
On peut permettre aux utilisateurs de participer dans des discussions en ligne ou de publier sur le site. Si vous ou votre enfant décide de participer vous devez vous abstenir de tout recours à un langage menaçant, abusif, obscène ou impoli. En outre, vous êtes d’accord à ne pas publier ou charger des matériels qui portent atteinte aux droits des tiers. Vous êtes aussi d’accord à ne pas publier ou charger des matériels contenant des virus ou d’autres éléments nuisibles. Nous nous réservons le droit de changer, modifier, effacer des parties de ou enlever complétement les matériels que vous publiez ou chargez sur ce site.
En publiant sur le site web, vous nous accordez le droit irrévocable, transférable et international d’utiliser, modifier, reproduire, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, publier, licencier, créer des travaux dérivatifs de, transférer, vendre ou utiliser autrement les matériels que vous nous communiquez sans égard au but, qu’il soit commercial ou d’autre nature, sans aucune compensation pour vous.
Finalement, on vous demande de reconnaitre et vous conformer à notre politique commerciale sociale de longue date qui nous empêche d’accepter ou de prendre en considération des idées, suggestions ou matériels créatifs, autres que ceux spécifiquement sollicités ou qui font partie d’un contrat de soumission. En conséquence ne nous envoyez pas des matériels créatifs originaux. Si vous ne respectez pas cette politique et vous nous envoyez des matériels non sollicités, les matériels envoyés seront considérés comme et resteront dans la propriété d’American Greetings. Tout comme dans le cas d’autres informations soumises au site, vous accordez à American Greetings le droit irrévocable, transférable et international d’utiliser, modifier, reproduire, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, publier, licencier, créer des travaux dérivatifs de, transférer, vendre ou utiliser autrement les matériels de soumission que vous communiquez à American Greetings sans égard au but, qu’il soit commercial ou d’autre nature, sans aucune compensation pour vous.
3. Enregistrement
Quand votre enfant accède au site, il sera invité à s’enregistrer en créant un nom d’utilisateur et un mot de passe. Votre enfant NE DOIT PAS utiliser des informations d’identification personnelle qui pourraient l’identifier quand il choisit son nom d’utilisateur. On vous prie de lire notre politique de confidentialité pour voir quelles sont les informations que nous collectons et comment nous les utilisons.
4. Propriété
Ce site web est détenu et opéré par American Greetings Corporation. Nous nous réservons le droit d’externaliser le fonctionnement du site à un tiers ou à une société affiliée.
Tous les matériels du site web sont la propriété d’American Greetings Corporation, ses affiliées, ses subsidiaires ou ses concédants et sont protégés par les lois de la propriété intellectuelle nationales et internationales. Toutes les marques de commerce sont également la propriété d’American Greetings Corporation, ses affiliées, subsidiaires ou concédants et sont protégées par les lois de la propriété intellectuelle nationales et internationales.
Vous pouvez visualiser et télécharger des matériels du site web pour votre usage individuel personnel (ou familial) non-commercial. Vous devez garder toutes les marques commerciales, les droits d’auteur ou d’autres notifications légales ou matériels que vous téléchargez. Vous ne pouvez pas utiliser les matériels du site pour déclarer, insinuer ou suggérer que vous êtes associé avec American Greetings. Tout usage, autre que celui permis par ces Conditions d’Utilisation, représente une violation de nos droits d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle.
5. Liens à d’autres Sites
Ce site web peut contenir des liens web à d’autres sites tiers d’Internet. Il est possible que nous n’opérons ni contrôlons pas le contenu trouvé sur ces tiers sites d’Internet. En outre, la présence de ces liens NE REPRÉSENTE PAS une approbation de ces tiers sites d’Internet sites ou de leur contenu. Vous utiliserez les liens sur votre propre risque. Nous ne sommes pas responsables pour la manière dont vous utilisez ces liens.
6. Concours et Loteries
De temps en temps vous pourriez avoir l’occasion de participer à des loteries dans le cadre d’un tirage au sort des prix ou de nous envoyer vos soumissions dans le cadre d’un concours où vos soumissions sont évaluées et le gagnant reçoit un prix pour sa soumission. Les prix peuvent être virtuels ou tangibles. Nous allons présenter les règles officielles pour ces loteries et concours aux moments où ils sont présentés sur le site web. Les règles minimales suivantes s’appliqueront:
- Nous allons vous communiquer le nombre et les types de prix qui seront gagnés pour les loteries et les concours; certains prix sont virtuels et n’auront aucune valeur au détail tandis que d’autres auront une valeur au détail approximative attachée;
- Vos chances de gagner peuvent dépendre du nombre d’entrées que nous recevons au cours de la période d’entrée des loteries particulières ou de votre talent de jouer le jeu sélectionné; là où vous jouez un jeu contre d’autres utilisateurs du site web, vos chances de gagner peuvent dépendre du nombre des autres joueurs et de leur talent de jouer; dans les loteries il y a beaucoup qui s’y entrainent et peu de gens qui gagnent;
- Pour certains jeux il est possible qu’il n’y ait aucun gagnant (par exemple, un jeu-questionnaire où aucun des joueurs ne répond correctement aux questions);
- Sauf indication contraire de notre part, il n’y aura aucune allocation spéciale des prix par pays, état, province ou région;
- Certaines loteries peuvent avoir des restrictions d’âge, donc on vous prie de vérifier les règles officielles pour les termes et conditions qui s’appliquent;
- Certains jeux ont des niveaux d’aptitudes par groupe d’âge, donc vérifiez les instructions de jeu attentivement; toutefois, sauf avis contraire de notre part, il n’y aura aucune allocation spéciale de prix par groupe d’âge;
- Nous allons vous annoncer clairement en ce qui concerne la date de début et de fin applicable pour la loterie ou le concours démarré ou le jeu sélectionné;
- Il peut y avoir des limites en ce qui concerne le nombre de fois que vous pouvez jouer un jeu, donc lisez les instructions attentivement;
- Les prix seront accordés sans retard injustifié pour les concours ou autrement en conformité avec les règles officielles pour les loteries;
- 10. Vous pourriez avoir besoin de la permission de votre parent ou tuteur légal pour participer à de certaines loteries; et
- Dans la mesure où il y a des conflits entre ces Conditions d’Utilisation et les règles officielles d’une loterie ou un concours, les règles officielles de la loterie ou du concours dans lequel vous avez décidé de vous inscrire ou de participer prévaudront.
7. Sécurité
Vous êtes entièrement responsable pour maintenir la confidentialité de votre nom d’utilisateur, mot de passe et compte. Si vous oubliez ou perdez votre mot de passe, on vous prie de cliquer sur le bouton “j’ai oublié mon mot de passé” de la page d’enregistrement et votre mot de passe vous sera envoyé par e-mail. Si vous ne fournissez pas une adresse d’e-mail au cours de l’enregistrement, votre mot de passe sera envoyé par e-mail à vos parents.
Retenez que personne sur le site web ne vous demandera jamais de dévoiler votre mot de passe pour aucune raison, autre que dans le processus d’enregistrement.
Vous êtes entièrement responsable pour toutes les activités qui se déroulent dans votre compte. Vous êtes d’accord à: (a) nous informer immédiatement en ce qui concerne l’usage non-autorisé de votre compte ou une autre violation de la sécurité, et (b) vous assurer que vous sortez de votre compte à la fin de chaque session. Nous ne serons pas responsables pour les pertes ou les dommages apparus à cause du non-respect par vous de cette section. On pourrait vous demander de changer votre mot de passe de temps en temps.
8. Exclusions et limitation de responsabilité
Nous ne faisons aucune déclaration pour dire que les matériels contenus dans le site sont adéquats ou autorisés pour être utilisés dans tous les pays, les états, les provinces, les départements, les municipalités ou une jurisdiction de celles-ci. Si vous décidez d’accéder à ce site, vous le faites SUR VOTRE PROPRE RISQUE. Vous êtes le seul responsable pour respecter toutes les lois applicables.
Ce site sera utilisé uniquement pour des buts d’information générale et de divertissement. Il n’est pas destiné à d’autres buts. Ce site ne distribue pas des conseils éducationnels, médicaux, de santé, légaux ou financiers.
Les matériels contenus dans ce site sont fournis dans l’état dans lequel ils se trouvent et sans garanties, ni exprimées ni suggérées, dans toute la mesure du possible en conformité avec la loi applicable. En effet AMERICAN GREETINGS exclut toutes les garanties, exprimées ou implicites, incluant mais sans se limiter aux garanties implicites de commercialité, caractère adapté à un but particulier et non violation des droits des tiers.
En outre, AMERICAN GREETINGS ne garantit pas que le site soit opéré sans retards dans la transmission, inexécution, virus informatiques, inexactitudes ou erreurs dans les matériels, ou d’autres erreurs ou défauts.
En absolument aucun cas AMERICAN GREETINGS, ses subsidiaires (y inclus TCFC et AGC), les sociétés affiliées, les licencieurs et les tiers qui assistent l’opération du site (y inclus leurs directeurs, fonctionnaires, employées et agents) ne peuvent être tenus responsables pour des dommages directs, indirects, spéciaux, punitifs, accessoires ou de conséquence qui apparaissent à la suite de ou en relation avec l’usage de ce site, même si notifiés sur la possibilité de tels dommages.
Il faut noter qu’à cause de quelque loi locale ou de l’état, l’exclusion ou limitation susmentionnée en ce qui concerne les dommages de conséquence ou accessoires ne s’appliqueront pas nécessairement à vous. Toutefois, dans aucun cas la responsabilité totale d’AMERICAN GREETINGS envers vous ne pourra pas dépasser le montant payé par vous pour accéder au site, si c’est le cas.
Finalement, nous ne prenons aucune responsabilité pour les dommages ou les couts que vous pourriez avoir à la suite de la transmission par l’Internet ou par d’autres réseaux accessible au public, y inclus l’échange d’e-mails (qui peuvent inclure ou pas vos informations personnelles). Dans aucun cas l’information que vous nous fournissez ne sera considérée comme confidentielle. Nous ne serons pas tenus responsables dans aucune situation où l’information est communiquée par inadvertance par nos ou est accédée par des tiers sans notre accord exprès écrit.
9. Dispositions diverses
- Réservation des Droits. AG KidZone se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par ces Conditions d’Utilisation.
- Contrôle de l’Accord. Toutes les autres notifications, politiques, exclusions et termes et conditions du site web font partie de ces Conditions d’Utilisation. S’il y aura un conflit entre les autres termes et conditions et ce Contrat de Conditions d’Utilisation, l’Accord des Conditions d’Utilisation prévaudra.
- Choix de la loi. Cet accord est gouverné par les lois de l’Etat d’Ohio des Etats Unis de l’Amérique, sans égard aux conflits des dispositions de la loi. Vous acceptez la juridiction exclusive et les lieux exclusifs de Cuyahoga County, Ohio, U.S.A. dans toutes les disputes générées par ou en relation avec l’utilisation de ce site.
- Divisibilité. Si les termes ou les dispositions de ces Conditions d’Utilisation sont considérés par un tribunal de juridiction compétente comme invalides, illégaux ou autrement inapplicables, le terme ou la disposition respective sera considéré comme modifié dans la mesure nécessaire selon l’opinion de la cour afin de rendre les termes ou les dispositions applicables, et les termes et conditions de ce document seront interprétées et appliquées en conséquence, en préservant dans la mesure du possible l’intention de ces Conditions d’Utilisation.
- Accord Complet. Ces Conditions d’Utilisation, y inclus les références mentionnées et englobées dedans, avec les changements ultérieurs qui pourraient être opérés par AG KidZone, représentent l’accord et l’entente complète entre vous et AG KidZone, ses subsidiaires, sociétés affiliées, licencieurs, et les tiers qui assistent l’opération du site en ce qui concerne le sujet de ces Conditions d’Utilisation et remplacent tous les accords et les ententes antérieures, écrites ou verbales. Ces Conditions d’Utilisation ne peuvent pas être amendées par l’utilisateur. Ces Conditions d’Utilisation remplacent toutes les cotations antérieures, la correspondance, ou d’autres communications écrites ou verbales entre vous et American Greetings, ses subsidiaires, sociétés affiliées, licencieurs et les autres tiers qui assistent les opérations du site.
- Notifications. Toute notification ou communication à AG KidZone sollicitée en conformité avec ces conditions doit être faite par écrit et livrée personnellement ou envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’adresse spécifiée ci-dessous. Toutes les notifications entrent en vigueur dès la date de leur réception.
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